Mentions légales
Version en vigueur au 14 mai 2026
Éditeur du site
| Raison de commerce | SaasVaud.ch DESCHENAUX |
| Nom commercial du service | BotRomand |
| Titulaire | Joshua Deschenaux |
| Forme juridique | Entreprise individuelle inscrite au Registre du commerce du canton de Vaud le 7 mai 2026 (publication FOSC du 12 mai 2026). N° dossier 2026/09736. |
| IDE / UID | CHE-306.388.164 |
| Siège | Route de Rueyres 3, 1416 Pailly (VD), Suisse |
| TVA | Non assujettie (chiffre d'affaires inférieur au seuil légal de 100 000 CHF) |
| info@botromand.ch | |
| Téléphone | +41 79 845 45 00 |
| Site web | https://botromand.ch — service opéré sous la raison de commerce SaasVaud.ch DESCHENAUX |
Hébergement
| Hébergeur | Infomaniak Network SA, Genève, Suisse — VPS souverain, infrastructure ISO 27001 |
| Infrastructure | Serveur privé VPS, Genève, Suisse |
| Registrar domaine | Infomaniak Network SA, Genève, Suisse |
Propriété intellectuelle
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Droit applicable
Le site et les mentions légales sont soumis au droit suisse. For juridique : tribunaux du canton de Vaud.
Questions : info@botromand.ch · Consulter les CGV
